KARDIERELEMENT

Brevet européen · EP3818201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3818201
Numéro de demande
EP19731256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
17 août 2022
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
F16F 7/104 (2006.01)
Priorité
DE 102018116252 05.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065679 14.06.2019
Publication PCT
WO2020/007591 09.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  6. 17 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  7. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

SOBOTKA, Andreas

50859 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.