SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP3818210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818210
- Numéro de demande
- EP19731608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01B 27/17 (2006.01)B61C 3/02 (2006.01)B61D 43/00 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 1952018 04.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064413 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/007548 09.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
KRENN, Stefan
4163 Klaffer am Hochficht, AT
LOIZENBAUER, Manuel
4111 Walding, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.