MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3818330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3818330
Numéro de demande
EP19739351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/16 (2006.01)
G01B 21/32 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
GB 201811050 05.07.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051890 04.07.2019
Publication PCT
WO2020/008197 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

HODGE, Paul

Warwick, Warwickshire CV34 6QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.