BRAS DE MESURE AVEC EXTREMITE MULTIFONCTION
Brevet européen · EP3818334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818334
- Numéro de demande
- EP19735329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856251 06.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068028 04.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/007998 09.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
DESFORGES, Laurent
41310 Ambloy, FR
DUPORTAL, Thibault
41310 Prunay Cassereau, FR
ROUX, Denis
41100 Villemardy, FR
FAMECHON, Jean-Luc
41100 Villerable, FR
INGLIS, Wes
Vista, CA 92083, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.