BRAS DE MESURE AVEC EXTREMITE MULTIFONCTION
Brevet européen · EP3818336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818336
- Numéro de demande
- EP19758898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)G01B 5/008 (2006.01)G01B 5/012 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856255 06.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068019 04.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/007993 09.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
41310 PRUNAY CASSEREAU, FR
41100 VILLEMARDY, FR
41310 AMBLOY, FR
41100 VILLERABLE, FR
VISTA California 92083, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.