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Brevet européen · EP3818404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3818404
Numéro de demande
EP19732401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 6/02 (2006.01)
Priorité
EP 18181742 04.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067102 26.06.2019
Publication PCT
WO2020/007693 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

FBGS Technologies GmbH

Franz Loewen Strasse 3, 07745 Jena, DE

FBGS International NV

Bell-Telephonelaan 2H, 2440 Geel, BE

Inventeur

VOIGTLÄNDER, Christian

07743 Jena, DE

VLEKKEN, Johan

3590 Diepenbeek, BE

VAN HOE, Bram

9000 Gent, BE

VAN ROOSBROECK, Jan

2220 Hallaar, BE

LINDNER, Eric

07745 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.