MECANISME D'ECHAPPEMENT HORLOGER

Brevet européen · EP3818417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3818417
Numéro de demande
EP19730836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 18181276 02.07.2018
EP 18209214 29.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066323 20.06.2019
Publication PCT
WO2020/007619 09.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 24 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Greubel Forsey S.A.

Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

FORSEY, Stephen

2416 Les Brenets

GREUBEL, Robert

2400 Le Locle

DESCHANEL, Fabrice

25130 Villers-le-Lac, FR

ZWAHLEN, Christophe

2416 Les Brenets

CORNEILLE, Florian

25700 Mathay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.