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Brevet européen · EP3818534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818534
- Numéro de demande
- EP19765325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G16H 20/10 (2018.01)A61J 1/03 (2023.01)B65D 75/36 (2006.01)G16H 20/13 (2018.01)A61J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810882 03.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055676 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/008386 09.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
VAN TENAC, Phillip John
Sussex BN3 7LS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.