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Brevet européen · EP3818553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818553
- Numéro de demande
- EP19752223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01J 49/02 (2006.01)H01J 49/14 (2006.01)H04W 84/18 (2009.01)H01J 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812799 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051943 11.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/030886 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MORSE, Andrew David
Cranfield Bedfordshire MK43 0DG, GB
MORGAN, Geraint Huw
Cranfield Bedfordshire MK43 0DG, GB
SHERIDAN, Simon
Cranfield Bedfordshire MK43 0DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.