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Brevet européen · EP3818806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3818806
Numéro de demande
EP20206466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01D 34/69 (2006.01)
Priorité
CN 201911093018 11.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Globe (Jiangsu) Co., Ltd.

No.65(3-4) Xinggang Road, Zhonglou District Changzhou, Jiangsu 213023, CN

Inventeur

JIANG, Feng

Changzhou, Jiangsu 213023, CN

TAO, Wen

Changzhou, Jiangsu 213023, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.