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Brevet européen · EP3818834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818834
- Numéro de demande
- EP19208068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/40 (2006.01)A23G 1/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
LIMA, Anthony
25370 LES HÔPITAUX NEUFS, FR
FORNY, Laurent
1000 LAUSANNE 26
LE REVEREND, Benjamin, Jean, Didier
KIRKWOOD, Missouri 63122, US
KUSCHEL, Beatrice
YORK, YO10 4FE, GB
MEUNIER, Vincent, Daniel, Maurice
1066 EPALINGES
FRIES, Lennart
1092 BELMONT-SUR-LAUSANNE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.