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Brevet européen · EP3818903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818903
- Numéro de demande
- EP19919742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910199571 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/126728 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/186854 24.09.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
NI, Zugen
Jiangsu 215163, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.