SITZMÖBEL
Brevet européen · EP3818909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818909
- Numéro de demande
- EP20205706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2020
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/28 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)D03D 15/50 (2021.01)D03D 15/56 (2021.01)
- Priorité
- DE 102019129871 06.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Nebel, Stefan
65189 Wiesbaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.