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Brevet européen · EP3818921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3818921
- Numéro de demande
- EP19831109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018129478 06.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024525 20.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/008900 09.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
ITO, Keiji
Tokyo 160-8347, JP
MORISHIMA, Takayoshi
Tokyo 160-8347, JP
IKETANI, Kohei
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.