BEARBEITUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3819075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819075
Numéro de demande
EP19831371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B23B 31/107 (2006.01)
B23G 1/46 (2006.01)
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 31/08 (2006.01)
B23B 31/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018128243 05.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/026917 05.07.2019
Publication PCT
WO2020/009244 09.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Nguyen Dinh Dinh

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0076, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.