AUFSITZRASENMÄHER
Brevet européen · EP3819151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819151
- Numéro de demande
- EP20197372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2020
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 11/04 (2006.01)A01D 43/063 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019200817 05.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
TSUNASHIMA, Taro
Iyo-gun,, Ehime 791-2193, JP
GOTO, Renshi
Iyo-gun,, Ehime 791-2193, JP
KURITA, Kazuyuki
Iyo-gun,, Ehime 791-2193, JP
MASUDA, Ryutaro
Iyo-gun,, Ehime 791-2193, JP
FUJII, Katsutomo
Iyo-gun,, Ehime 791-2193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.