MEHRSCHICHTIGES GLAS
Brevet européen · EP3819271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819271
- Numéro de demande
- EP18925217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2018
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C03C 27/10 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025606 05.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/008612 09.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
YUKI, Takeshi
Ibara-shi, Okayama 7150004, JP
YUKI, Norihito
Ibara-shi, Okayama 7150004, JP
FUNAO, Masamitsu
Ibara-shi, Okayama 7150004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.