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Brevet européen · EP3819327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819327
Numéro de demande
EP19830015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
23 oct. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 77/18 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
C08J 3/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018126534 03.07.2018
JP 2018128713 06.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/026135 01.07.2019
Publication PCT
WO2020/009068 09.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

TOKUYAMA CORPORATION

Tokuyama Corporation

1-1, Mikage-cho, Shunan-shi, Yamaguchi 745-8648, JP

Inventeur

IWATA Toru

Shunan-shi, Yamaguchi 745-8648, JP

CHIKASHIGE Yohei

Shunan-shi, Yamaguchi 745-8648, JP

KOMATSUBARA Tadaharu

Shunan-shi, Yamaguchi 745-8648, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.