MEHRSCHICHTSYSTEM

Brevet européen · EP3819395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819395
Numéro de demande
EP20206115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C23C 4/00 (2016.01)
C23C 24/00 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Priorité
EP 19208346 11.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  5. 16 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

ELOXALWERK LUDWIGSBURG

Neckartalstr. 33, 71642 Ludwigsburg, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BRENNER, Michael

72800 Enningen unter Achalm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.