PROCÉDÉ D'ESTIMATION DE LA QUANTITÉ D'OXYDES D'AZOTE (NOX) ET/OU DE LA QUANTITÉ D'AMMONIAC (NH3) EN AVAL D'UN PIÈGE À OXYDES D'AZOTE

Brevet européen · EP3819483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819483
Numéro de demande
EP20202987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/08 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 9/00 (2006.01)
F01N 11/00 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
F02D 41/02 (2006.01)
F02D 41/14 (2006.01)
Priorité
FR 1912467 06.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 7 févr. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Renault s.a.s, 122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, France → NEW H POWERTRAIN HOLDING, S.L.U., Avenida de Madrid número 72, 47008 Valladolid, Espagne

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

NEW H POWERTRAIN HOLDING, S.L.U.

Avenida de Madrid número 72, 47008 Valladolid, ES

Inventeur

TUNETIER, Christophe

91610 Balancourt sur Essonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.