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Brevet européen · EP3819523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819523
Numéro de demande
EP20206160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
11 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
CN 201921918529 U 08.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

TBI MOTION TECHNOLOGY CO., LTD.

TBI Motion Technology Co., Ltd.

No.123, Sanduo Rd. Shulin Dist., New Taipei City 238, TW

Inventeur

WU, Tien-Chang

238 New Taipei City, TW

LEE, Ching-Sheng

238 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.