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Brevet européen · EP3819537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819537
- Numéro de demande
- EP20205792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2020
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F21V 21/35 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21S 8/00 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900020586 08.11.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 27 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 21 juin 2023
Titulaire
- Titulaire
- Raineri, Gianluca, Via Trebolt 9, 24020 Vilminore di Scalve (BG), Italie → Erresei S.r.l. Unipersonale, Localita' Ponte Formello 6, 24020 Vilminore di Scalve (BG), Italie
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
24020 Colere (BG), IT
24020 Vilminore di Scalve (BG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.