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Brevet européen · EP3819602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819602
Numéro de demande
EP19857682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 3/18 (2006.01)
B67D 7/18 (2010.01)
B67D 7/74 (2010.01)
G01F 1/00 (2022.01)
G01F 3/16 (2006.01)
F04B 7/00 (2006.01)
F04B 9/113 (2006.01)
F04B 13/02 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018167502 07.09.2018
JP 2018208547 06.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/033097 23.08.2019
Publication PCT
WO2020/050064 12.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Inventeur

KOIKE, Tsuyoshi

Tokyo 108-0073, JP

TAKESHIMA, Ayumi

Tokyo 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.