OPTISCHE STRUKTUR

Brevet européen · EP3819684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819684
Numéro de demande
EP19830903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2019
Publié
12 mai 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 5/08 (2006.01)
B29C 59/04 (2006.01)
B42D 25/324 (2014.01)
G02B 5/02 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
Priorité
JP 2018128045 05.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/026811 05.07.2019
Publication PCT
WO2020/009222 09.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Toppan Printing Co., Ltd

Toppan Printing Co., Ltd.

5-1, Taito 1-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

UCHIDA, Satoshi

Tokyo 110-0016, JP

EBINA, Kazuyoshi

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.