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Brevet européen · EP3819701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819701
Numéro de demande
EP20205931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
US 201962931810 P 07.11.2019
CN 202020135919 U 21.01.2020
CN 202021886834 U 02.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Coretronic Corporation

No.11, Li-Hsing Road Hsinchu Science Park, Hsin-Chu 300, TW

Inventeur

PENG, KUEI-EN

300 Hsinchu, TW

SHIH, CHIH-WEI

300 Hsinchu, TW

CHIEN, HUNG-TA

300 Hsinchu, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.