FARBIGE BESCHICHTUNG FÜR UHRENKOMPONENTEN
Brevet européen · EP3819718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819718
- Numéro de demande
- EP19207925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 37/22 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 10 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.