DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE L'EXÉCUTION D'UNE APPLICATION, ENSEMBLE ET SYSTÈME AVIONIQUE ASSOCIÉS

Brevet européen · EP3819768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3819768
Numéro de demande
EP20205723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 11/07 (2006.01)
Priorité
FR 1912551 08.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles - Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

SANDERSON, Gordon

33700 CS50108 MERIGNAC, FR

BALIHAUT, Cédric

33700 CS50108 MERIGNAC, FR

DUMERCQ, Philippe

33700 CS50108 MERIGNAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.