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Brevet européen · EP3819923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819923
- Numéro de demande
- EP19831125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/30 (2006.01)H01F 27/02 (2006.01)H01F 27/26 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 201810707751 02.07.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/093544 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/007239 09.01.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
LUO, Shounan
Shanghai 200335, CN
LI, Fang
Shanghai 200335, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.