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Brevet européen · EP3819933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819933
- Numéro de demande
- EP19831272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018126496 03.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026496 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/009157 09.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Takumi
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3291, JP
ANZAI, Eiji
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3291, JP
HIRAYAMA, Tomoyuki
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3297, JP
HIRANO, Yutaka
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3297, JP
KATO, Ryoichi
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
GOHARA, Hiromichi
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
YAMAUCHI, Kohei
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.