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Brevet européen · EP3820009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820009
- Numéro de demande
- EP19904029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 9/04 (2006.01)H02H 3/087 (2006.01)H02H 7/18 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)B60L 3/04 (2006.01)H01H 39/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018240948 25.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047854 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137452 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Kenji
Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP
MUGISHIMA, Akio
Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.