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Brevet européen · EP3820038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820038
Numéro de demande
EP18925121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
12 mai 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H02M 7/48 (2007.01)
H02G 3/16 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
H02M 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2018/000836 03.07.2018
Publication PCT
WO2020/008222 09.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

KUMAKURA, Susumu

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.