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Brevet européen · EP3820241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820241
Numéro de demande
EP20205973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04W 76/15 (2018.01)
Priorité
US 201916677823 08.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

VIRTEJ, Elena

02200 Espoo, FI

HÄMÄLÄINEN, Seppo Olavi

02620 Espoo, FI

HENTTONEN, Tero

02760 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.