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Brevet européen · EP3820313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820313
- Numéro de demande
- EP19766088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24D 1/14 (2006.01)A24F 1/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 18182790 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055799 08.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/012330 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 31 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.