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Brevet européen · EP3820321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820321
Numéro de demande
EP19834920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A43B 5/14 (2006.01)
A43B 3/00 (2022.01)
G01L 1/22 (2006.01)
A43C 15/16 (2006.01)
A43B 3/44 (2022.01)
A43B 13/14 (2006.01)
Priorité
US 201862697833 P 13.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/041014 09.07.2019
Publication PCT
WO2020/014233 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

SMITH, Kent

Nibley, Utah 84321, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.