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Brevet européen · EP3820327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820327
Numéro de demande
EP19739970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 9/02 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 9/06 (2006.01)
A46B 3/16 (2006.01)
A46B 3/18 (2006.01)
A46B 3/00 (2006.01)
Priorité
SE 1850882 11.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068638 11.07.2019
Publication PCT
WO2020/011901 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

TePe Munhygienprodukter AB

Tepe Munhygienprodukter AB

Bronsåldersgatan 5, 213 76 Malmö, SE

Inventeur

LARSSON, Jan-Inge

240 14 Veberöd, SE

WERIUS, Patrik

234 35 Lomma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.