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Brevet européen · EP3820332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820332
Numéro de demande
EP19834066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25D 31/00 (2006.01)
F25D 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201862697276 P 12.07.2018
US 201816054596 03.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/041025 09.07.2019
Publication PCT
WO2020/014242 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

PepsiCo, Inc.

700 Anderson Hill Road, Purchase, NY 10577, US

Inventeur

JAFA, Emad

Purchase, New York 10577, US

STOENESCU, Eleonor Dorin

Purchase, New York 10577, US

HELLIER, Thomas Henry

Cambridgeshire CB246DG, GB

OLIVER, James Simon

Cambridgeshire CB24 5JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.