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Brevet européen · EP3820350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820350
Numéro de demande
EP19745916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 50/30 (2016.01)
Priorité
US 201862696244 P 10.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/041243 10.07.2019
Publication PCT
WO2020/014390 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

United States Endoscopy Group, Inc.

5976 Heisley Road, Mentor, OH 44060, US

Inventeur

KAYE, Christopher J.

Middleburg Heights, Ohio 44130, US

MANN, Gary E.

Painesville, Ohio 44077, US

MOORE, Craig

Pepper Pike, Ohio 44124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.