VERSCHLUSSVORRICHTUNG MIT EXPANDIERBAREM ELEMENT

Brevet européen · EP3820380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820380
Numéro de demande
EP19745522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 201862695985 P 10.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/041138 10.07.2019
Publication PCT
WO2020/014312 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

ANDERSON, James M.

Corcoran, Minnesota 55357, US

ONUSHKO, David John

Maple Grove, Minnesota 55369, US

INOUYE, Joshua Mark

Maple Grove, Minnesota 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.