SYSTEME FÜR INTRAMEDULLÄRE IMPLANTATE
Brevet européen · EP3820391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820391
- Numéro de demande
- EP19762000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201862718656 P 14.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/046147 12.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/036865 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
KNIGHT, Michael
Naples, Florida 34109, US
GUEDERIAN, Gregory
Naples, Florida 34109, US
ACEVEDO, Jorge
Jacksonville, Florida 32207, US
MCWILLIAM, James
Harrison, New York 10528, US
SIDDIQUI, Norman
Baltimore, Maryland 21215, US
DAY, Zack
Naples, Florida 34119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.