FUSSPROTHESE

Brevet européen · EP3820409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820409
Numéro de demande
EP19749800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61F 2/50 (2006.01)
A61F 2/66 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2018/055071 10.07.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/055785 08.07.2019
Publication PCT
WO2020/012319 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Comité International de la Croix-Rouge (CICR)

Avenue de la Paix 19, 1202 Genève

Inventeur

FALBRIARD, Mathieu

2943 Vendlincourt

BARRAS, Thierry Patrick

1182 Gilly

JANIER, Mathieu

1009 Pully

HUOT, Grégory

1095 Lutry

ZLOT, Marc

3008 Berne

RECHSTEINER, Michael

1237 Avully/GE

CHANDRAN, Rajasundar

1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.