XANTHOHUMOL-SOLUBILISAT

Brevet européen · EP3820527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820527
Numéro de demande
EP19700185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 31/12 (2006.01)
A61K 36/185 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2018/068801 11.07.2018
WO PCT/EP2018/068731 11.07.2018
WO PCT/EP2018/068729 11.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/050536 10.01.2019
Publication PCT
WO2020/011402 16.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Aquanova AG

Birkenweg 8-10, 64295 Darmstadt, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BEHNAM, Dariush

64380 Roßdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.