TRIMM-ENTGRATUNGS-ANLAGE
Brevet européen · EP3820635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820635
- Numéro de demande
- EP19737242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B22D 17/20 (2006.01)B22D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800007057 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/054724 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/012264 16.01.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 9 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.09.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
25081 Bedizzole, Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.