TRIMM-ENTGRATUNGS-ANLAGE

Brevet européen · EP3820635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820635
Numéro de demande
EP19737242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B22D 17/20 (2006.01)
B22D 31/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800007057 10.07.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054724 06.06.2019
Publication PCT
WO2020/012264 16.01.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  4. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 9 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.09.2022

  7. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

PEDERZOLI, Ruggero

25081 Bedizzole, Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.