REIBAHLENGRIFF MIT DOPPELKOPPLUNG

Brevet européen · EP3820638 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820638
Numéro de demande
EP19834080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201816032188 11.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/041392 11.07.2019
Publication PCT
WO2020/014475 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 19 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.05.2025

  5. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Inventeur

KHALILI, Farid

New York 10510, US

NEWSOME, Archie

Mentone, Indiana 46539, US

BRYANT, Jack

Warsaw, Indiana 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.