PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN PANNEAU COMPOSITE
Brevet européen · EP3820683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820683
- Numéro de demande
- EP19753149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 70/44 (2006.01)B29C 70/34 (2006.01)B29C 70/36 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29C 70/18 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)B29C 70/48 (2006.01)B29C 70/70 (2006.01)B32B 37/14 (2006.01)B29D 24/00 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B32B 7/12 (2006.01)B29L 31/60 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856345 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051708 09.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/012111 16.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
ROLLAND, Clément
76700 GONFREVILLE-L'ORCHER, FR
DELARUE, Jean Baptiste
76700 GONFREVILLE-L'ORCHER, FR
THOMAS, Jean Jacques
76700 GONFREVILLE-L'ORCHER, FR
HUS, Vianney
76700 GONFREVILLE-L'ORCHER, FR
PREAU, Mathieu
76700 GONFREVILLE-L'ORCHER, FR
ROUSSEL, Alain
76700 GONFREVILLE-L'ORCHER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.