ELEKTROFAHRRAD
Brevet européen · EP3820769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820769
- Numéro de demande
- EP20737761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 26 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 6/55 (2010.01)B62J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916448845 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038668 19.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257603 24.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
REITER, Jonas
Morgan Hill, CA 95037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.