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Brevet européen · EP3820926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820926
- Numéro de demande
- EP19734408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/62 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/81 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C09D 175/14 (2006.01)C09D 175/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 18182358 09.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067724 02.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/011600 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
CAPPELLE, Steven
9400 Ninove, BE
POTZMANN, Robert
1000 BRUSSEL, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.