FÜLLUNG FÜR WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3821195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3821195
Numéro de demande
EP19733833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F28F 13/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
F25B 39/04 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 18182532 09.07.2018
EP 18186877 01.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067777 02.07.2019
Publication PCT
WO2020/011605 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

W. Schoonen Beheer B.V.

De Huufkes 52, 5674 TM Nuenen, NL

Inventeur

SCHOONEN, Wilhelmus Franciskus

5674 TM Nuenen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.