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Brevet européen · EP3821216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821216
- Numéro de demande
- EP19748979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/04 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- NO 20180965 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/NO2019/050146 09.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/013704 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 14 févr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Norsk Elektro Optikk AS, Prost Stabels vei 22,, 2019 Skedsmokorset, Norvège → Norsk Elektro Optikk AS, Østensjøveien 34, 0667 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
2074 Eidsvoll Verk, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.