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Brevet européen · EP3821262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821262
- Numéro de demande
- EP19735361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 18183025 11.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068302 08.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/011732 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
LANSON, Jean-François
74930 Reignier-Esery, FR
MOREL, Pascal
74800 Saint Pierre en Faucigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.