STROMSENSOR MIT MEHREREN EMPFINDLICHKEITSBEREICHEN
Brevet européen · EP3821263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821263
- Numéro de demande
- EP19755717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)G01R 15/08 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)G01R 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201815999448 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/042921 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/040921 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BELIN, Noémie
94800 Villejuif, FR
MILANO, Shaun D.
Dunbarton, New Hampshire 03046, US
BUSSING, Wade
Manchester, New Hampshire 03104, US
FERMON, Claude
91400 Orsay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.